Results for code de la propriété intellectuelle
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sophie-george.com
Accueil - Sophie George
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des
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cabinet-conseil-droit-communautaire-africain.com
Le Droit au service de l'Union
cabinet-conseil-droit-comunautaire-africain traite des droits applicables dans un ensemble de pays africains.
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ellipter-avocat.com
Ellipter Avocats - Cabinet d'avocats à Lyon | Maître Myriam Brunet
Ellipter®, cabinet d’avocat en propriété intellectuelle à Lyon, fondé par Myriam Brunet, exerce dans le domaine de la propriété intellectuelle, droits des contrats, droit de l'informatique et de l'Internet, e-commerce.
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lexic.fr
Régis Lechien, Avocat - Multimedia et Systèmes d'Information
Avocat en Multimedia et Systèmes d'Information, Nouvelles technologies et communication, conseil, assistance, formation
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sergi.fr
Accueil - Sergi.fr
Ce site a l'ambition de préparer la mise en place d'une Société de Gestion du Droit d'Auteur des Inventeurs qui réclament, à juste titre, la qualité d'Auteur et de tous les Droits qui s'y rattachent.
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snaii.fr
Accueil - SNAII-CGT
Le Syndicat National des Auteurs d'Inventions Indépendants a pour objectif de mettre en place la réforme du Statut de l'inventeur indépendant: redonner le Droit d'auteur et préparer sa Gestion .
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landrybaou.com
CODE D'AFFAIRES
Recueil d'analyse du droit et management des affaires.
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Accueil - Sophie George
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des
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Le Droit au service de l'Union
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decodezmoi.com
www.decodezmoi.com
Site communautaire - information sur les vins - évaluations vins - informations consommateurs - dégustation - avis des consommateurs sur les vins - alliance vins avec les plats- millésime - valoration internautes - selection vins
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Ellipter Avocats - Cabinet d'avocats à Lyon | Maître Myriam Brunet
Ellipter®, cabinet d’avocat en propriété intellectuelle à Lyon, fondé par Myriam Brunet, exerce dans le domaine de la propriété intellectuelle, droits des contrats, droit de l'informatique et de l'Internet, e-commerce.
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nemo-conseil.com
nemo-conseil
normalisation, expertise, maitrise d'ouvrage, suivi de mise en oeuvre de systèmes de traçabilité, d'identification et d'authentification de biens et de personnes.
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Régis Lechien, Avocat - Multimedia et Systèmes d'Information
Avocat en Multimedia et Systèmes d'Information, Nouvelles technologies et communication, conseil, assistance, formation
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Accueil - Sergi.fr
Ce site a l'ambition de préparer la mise en place d'une Société de Gestion du Droit d'Auteur des Inventeurs qui réclament, à juste titre, la qualité d'Auteur et de tous les Droits qui s'y rattachent.
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Accueil - SNAII-CGT
Le Syndicat National des Auteurs d'Inventions Indépendants a pour objectif de mettre en place la réforme du Statut de l'inventeur indépendant: redonner le Droit d'auteur et préparer sa Gestion .
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nuss.fr
Cabinet NUSS Strasbourg - Conseils, Brevets, Marques, Modèles, Propriété Industrielle
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CODE D'AFFAIRES
Recueil d'analyse du droit et management des affaires.
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